L'accès et l'utilisation de notre site d’achat et de réservation en ligne de la piscine Alain Bernard sont soumis aux conditions ci-dessous et aux dispositions légales en vigueur.

Propriétés du site

Le présent site est la propriété de la ville d'Aubagne :

7 Boulevard Jean Jaurès
13400 Aubagne
Tél : 04.42.18.19.19

Hébergeur du site internet

Horanet
31 allée des Justices
85200 Fontenay-Le-Comte Cedex
Tél : 02 51 53 13 50

Responsabilité éditoriale

Le directeur de la publication du présent site est Monsieur Gérard GAZAY en sa qualité de Maire de la Ville d'Aubagne.

Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de la ville d'Aubagne. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l'autorisation écrite de la ville d'Aubagne dont celle-ci reste seule juge.

Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de la ville d'Aubagne est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Protection des données personnelles

En vertu des articles 15 à 21 du RGPD et des articles 38, 39 et 40 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 Informatique et libertés modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression des données qui vous concernent que vous pouvez exercer, en justifiant de votre identité, auprès du
Délégué à la protection des données — dpo@aubagne.fr

La collectivité et l'ensemble de ses sous-traitants s'engagent à tout mettre en œuvre afin d'assurer la sécurité des données collectées.